Conditions Générales de Vente

Dates à retenir

• A partir du 05 Juin 2023, réinscriptions en ligne des adhérents 2022-2023 (depuis l'espace famille uniquement) sur https://mjc-cs-bourroches.aniapp.fr/
  Les réinscriptions ne sont pas automatiques !
• A partir du 12 juin 2023 et jusqu'au 7 juillet 2023 : réinscriptions possibles à la MJC ou au Centre Social, sur rendez-vous, selon les plages horaires fixées par l'administration. Le lien de rendez-vous sera transmis début juin. Les inscriptions en lignes seront toujours possibles à cette période là.
• Inscription pour tous (anciens et nouveaux) à partir du 10 Juillet 2023 (en ligne et sur rendez-vous à l'accueil de la MJC - Centre Social)

Mode de calcul du quotient

Sur votre dernier avis d'imposition, prendre le montant de tous les revenus déclarés, y compris fonciers et/ou financiers. Diviser par le nombre de parts du foyer fiscal, cela donner le quotient de référence pour se situer dans l'une des six tranches ci-dessous.

Tranches

• Jusqu'à 9000 € : A
• De 9001 à 13000 € : B
• De 13001 à 17000 € : C
• De 17001 à 23000 € : D
• De 23001 à 30000 € : E
• 30001 € et plus : F

Modes de paiement

• Carte bancaire
• Espèces
• Chèques bancaires ou postaux (3 chèques maximum)
• Chèques vacances ANCV
• Coupons Sport ACTOBI
• Bons temps libre (CAF)

Pièces à fournir

• Avis d'imposition 2023** (sur les revenus 2022)
• Un certificat médical pour les sports de combat ainsi que la randonnée et la balade santé

Réductions

• A partir de 2 activités : - 10% sur le total des activités

Remboursements

Les remboursements intervient uniquement en cas d'arrêt définitif de l'activité et se font uniquement sur présentation d’un certificat médical pour les activités sportives ou sur justificatif en cas de mutation professionnelle ou de changement de situation. Les demandes devront nous parvenir par courrier ou mail. Le montant du remboursement sera calculé au prorata du temps restant de l'activité, dans la limite maximum de 10 séances.  La MJC Centre Social des Bourroches conservera le montant de l'adhésion.

NOTA: en cas de refus de séance d'essai, pas de remboursement.

Planning de la saison

• Début des activités la semaine du 18 septembre 2023.
• Une année correspond à 30 séances (sauf pour certaines activités comme l'oenologie, sophrologie, la mosaïque, etc), réparties de septembre à juin.
• Les activités n’ont pas lieu, sauf exception, durant les vacances scolaires.
• Les activités ouvriront sous réserve d’un nombre de participants suffisant.

Cours d'essais

Il est possible à tout moment de l'année d'intégrer une activité*. Pour faire un cours d’essai, il est impératif de s’inscrire en amont, soit par téléphone, soit à l’accueil sur rendez-vous. 

Inscriptions en cours d’année

Il est possible à tout moment de l'année d'intégrer une activité*. Le tarif sera calculé au prorata, en fonction du nombre de mois restants, à partir du 01 novembre 2023.

* Sous réserve de places disponibles

** Les informations données servent exclusivement et seulement à votre inscription.